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Cas d’usage · Transmission & démembrement

Accompagnez la transmission dès les premiers signaux.

Reliez les situations de démembrement, les structures de détention et les personnes concernées pour préparer la relation avec la génération suivante.

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Reliez les situations de démembrement, les structures de détention et les personnes concernées pour préparer la relation avec la génération suivante. Préparer l’échange avec le dirigeant et les personnes concernées par la transmission.

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Ce que DNA rapproche

Démembrements identifiés

Les rôles de nu-propriétaire et d’usufruitier, lorsqu’ils sont connus, éclairent les situations à approfondir.

Situations à examiner pour une transmission

Le catalogue rapproche des critères de société et de dirigeant pour préparer une analyse patrimoniale.

Relations familiales et professionnelles

Les liens disponibles aident à identifier les interlocuteurs déjà suivis et les relations à construire.

Ce que vos équipes obtiennent

  • Les personnes et sociétés concernées par les signaux détectés
  • Le rôle de chaque personne dans les liens connus
  • Les informations à compléter avant l’analyse patrimoniale
  • Une mission de préparation et un dossier partagé
Une relation à anticiper
Préparer l’échange avec le dirigeant et les personnes concernées par la transmission.

Les critères de présélection ne valent pas validation de l’éligibilité à un dispositif fiscal, notamment au Pacte Dutreil.

AIDEE

Explorez les résultats avec votre assistant

Dans votre portefeuille, AIDEE aide à explorer les personnes et les résultats, puis à accéder aux vues utiles. Par exemple :

« Quelles personnes de mon portefeuille sont liées à un démembrement ? »

Découvrir AIDEE →

Quand mobiliser ce cas d’usage

La relation avec les personnes concernées se construit avant la transmission. Les signaux disponibles permettent de préparer une revue patrimoniale et d’associer les experts compétents.

Comprendre ce cas d’usage

Quelles informations DNA rapproche-t-il ?

Les rôles de nu-propriétaire et d’usufruitier, lorsqu’ils sont connus, éclairent les situations à approfondir. Le catalogue rapproche des critères de société et de dirigeant pour préparer une analyse patrimoniale. Les liens disponibles aident à identifier les interlocuteurs déjà suivis et les relations à construire.

Comment les équipes utilisent-elles ces résultats ?

La relation avec les personnes concernées se construit avant la transmission. Les signaux disponibles permettent de préparer une revue patrimoniale et d’associer les experts compétents.

Que faut-il vérifier avant d’agir ?

Les critères de présélection ne valent pas validation de l’éligibilité à un dispositif fiscal, notamment au Pacte Dutreil.

Dernière mise à jour : 2026-09-24

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